14697_PLU_20221208
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'OUDON"
Informations
Nom du document | DU_14697 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'OUDON |
Maillage | 14697 L'OUDON |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 24/02/2023 à 13:20 |
Publié le | 27/02/2023 à 08:32 |
Mis à jour le | 27/02/2023 à 08:32 |
Statut | Publié |
Version | 7 |
Nom de l'archive | 14697_PLU_20221208 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-5396a1bd3bb13887fba850bf723a09ed |
Producteur | Mairie de l'Oudon |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'OUDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [-0.0413662,48.9040466,0.1038918,49.0167715] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 27/02/2023 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de l'Oudon
Téléphone : Aucun Courriel : hchatal@agglo-lisieux.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : hchatal@agglo-lisieux.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14697 L'OUDON depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.