54269_PLU_20180220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUDIVILLER"


Informations

Nom du document DU_54269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUDIVILLER
Maillage 54269 HUDIVILLER
Source Inconnue
Téléversé le 26/09/2018 à 09:23
Publié le 05/10/2018 à 15:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54269_PLU_20180220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53af2a88a7b5c8b714fcc857bae16aa7
Producteur mairie de Hudiviller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUDIVILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.374092667828672,48.58711719590354,6.405181571962973,48.61070356839564]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54269_annexes_sanitaires_20180220.pdf Annexes sanitaires
54269_info_lin_14_00_20180220.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
54269_info_lin_19_01_20180220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54269_info_surf_19_01_20180220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54269_liste_sup_20180220.pdf Liste sup
54269_orientations_amenagement_18_01_20180220.pdf OAP 18 01
54269_padd_20180220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54269_plan_sup_20180220.pdf Plan sup
54269_prescription_surf_05_20180220.pdf Emplacement réservé
54269_procedure_20180220.pdf Procédure
54269_rapport_20180220.pdf Rapport
54269_reglement_20180220.pdf Règlement écrit
54269_reglement_graphique_20180220.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Hudiviller
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hudiviller@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hudiviller@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.