88487_PLU_20100705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VAL-D'AJOL"



Informations

Nom du document DU_88487
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VAL-D'AJOL
Maillage 88487 LE VAL-D'AJOL
Source Inconnue
Téléversé le 26/11/2019 à 10:26
Publié le 26/11/2019 à 21:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88487_PLU_20100705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53b1348a23a7a495cf1990bbf7d13158
Producteur Communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VAL-D'AJOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.432355190489325,47.88533570249488,6.593592985463443,47.9920301941439]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88487_aep1-7_20040911.pdf Aep1-7
88487_aep17-21_20100705.pdf Aep17-21
88487_aep8-16_20100705.pdf Aep8-16
88487_aepgeneral_20040911.pdf Aepgeneral
88487_assain_20100705.pdf Assain
88487_info_lin_19_20100705.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88487_info_surf_19_20100705.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88487_liste_sup_20181022.pdf Liste sup
88487_padd_20100705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88487_prescription_surf_07_20100705.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
88487_procedure_20100705.pdf Procédure
88487_rapport_20100705.pdf Rapport
88487_regle_bois_20100705.pdf Regle bois
88487_reglement_20100705.pdf Règlement écrit
88487_reglement_graphique_20100705.pdf Règlement graphique
88487_sup_20181022.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales
Téléphone : Aucun
Courriel : bureaux@ccpvm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bureaux@ccpvm.fr


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Procédures en cours

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