14225_PLU_20250929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIVES-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_14225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIVES-SUR-MER
Maillage 14225 DIVES-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2025 à 09:31
Publié le 20/11/2025 à 16:19
Mis à jour le 20/11/2025 à 16:19
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 14225_PLU_20250929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53bca014c6eb6c48e7f65db22d97df14
Producteur Commune de DIVES-SUR-MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIVES-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14225
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1150997,49.2677605,-0.0638556,49.2966624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14225_procedure_20250929.pdf Procédure
14225_rapport_1_20250929.pdf Partie 1
14225_rapport_20150602.pdf Rapport
14225_padd_20150602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14225_prescription_surf_05_20150602.pdf Emplacement réservé
14225_reglement_20250929.pdf Règlement écrit
14225_reglement_graphique_20150602.pdf Règlement graphique
14225_annexes_sanitaires_20150602.pdf Annexes sanitaires
14225_info_lin_19_20150602.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14225_liste_sup_20150602.pdf Liste sup
14225_plan_sup_20150602.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de DIVES-SUR-MER
Téléphone : Aucun
Courriel : julia.regnault@dives-sur-mer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : julia.regnault@dives-sur-mer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.