58057_CC_20171011

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHANTENAY-SAINT-IMBERT"


Informations

Nom du document DU_58057
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHANTENAY-SAINT-IMBERT
Maillage 58057 CHANTENAY-SAINT-IMBERT
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2022 à 10:43
Publié le 02/02/2023 à 16:08
Mis à jour le 02/02/2023 à 16:08
Statut
Version 3
Nom de l'archive 58057_CC_20171011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53d19dcb7f9faed9b8dde1afa9421681
Producteur Mairie de Chantenay-Saint-Imbert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTENAY-SAINT-IMBERT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58057
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1048508,46.7082575,3.2316724,46.7701933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58057_procedure_20171011.pdf Procédure
58057_rapport_20171011.pdf Rapport
58057_info_lin_19_01_1_20171011.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
58057_info_lin_19_01_2_20171011.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
58057_info_lin_19_01_3_20171011.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
58057_info_surf_14_00_20171011.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
58057_liste_annexes_20171011.pdf Liste annexes
58057_liste_sup_20171011.pdf Liste sup
58057_plan_sup_20171011.pdf Plan sup
58057_sectorisation_graphique_20171011.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chantenay-Saint-Imbert
Téléphone : 03 86 38 60 21
Courriel : mairie.chantenay.nievre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 86 38 60 21
Courriel : mairie.chantenay.nievre@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58057 CHANTENAY-SAINT-IMBERT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.