91145_PLU_20180122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATIGNONVILLE"


Informations

Nom du document DU_91145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATIGNONVILLE
Maillage 91145 CHATIGNONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2024 à 13:39
Publié le 21/05/2024 à 14:21
Mis à jour le 21/05/2024 à 14:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91145_PLU_20180122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53db951911d0e472caf8d8ea312004a0
Producteur Commune de CHATIGNONVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATIGNONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91145
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.9144665,48.4536397,1.9558011,48.4814861]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91145_procedure_20180122.pdf Procédure
91145_rapport_20180122.pdf Rapport
91145_padd_20180122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91145_prescription_surf_05_00_20180122.pdf Emplacement réservé
91145_prescription_surf_07_00_20180122.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
91145_reglement_20180122.pdf Règlement écrit
91145_reglement_graphique_20180122.pdf Règlement graphique
91145_6.1_Liste_fiches_des_contraintes_20180122.pdf 6.1 Liste fiches des contraintes
91145_6.2_Plan_des_contraintes_20180122.pdf 6.2 Plan des contraintes
91145_Notice_technique_20180122.pdf Notice technique
91145_info_lin_19_01_20180122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91145_info_lin_19_02_20180122.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
91145_info_surf_04_20180122.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91145_liste_sup_20180122.pdf Liste sup
91145_plan_sup_20180122.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.