200084952_SCOT_20250403

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) LE HAVRE SEINE METROPOLE"



Informations

Nom du document scot_200084952
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) LE HAVRE SEINE METROPOLE
Maillage scot_200084952 SCOT LE HAVRE SEINE METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2025 à 16:30
Publié le 13/10/2025 à 16:49
Mis à jour le 13/10/2025 à 16:49
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 200084952_SCOT_20250403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53e8659be7597abde5edb80d6c898c54
Producteur Le Havre Seine Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT LE HAVRE SEINE METROPOLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200084952
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0655831,49.438417,0.4626348,49.7288108]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200084952_procedure_20250403.pdf Procédure
200084952_doo_20250403.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200084952_padd_20250403.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200084952_rapport_20250403.pdf Rapport
200084952_rapport_2_20250403.pdf Partie 2
200084952_rapport_3_20250403.pdf Partie 3
200084952_rapport_4_20250403.pdf Partie 4
200084952_rapport_5_20250403.pdf Partie 5
200084952_rapport_6_20250403.pdf Partie 6
200084952_daac_20250403.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.