02197_CC_20080212

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CLAIRFONTAINE"


Informations

Nom du document DU_02197
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CLAIRFONTAINE
Maillage 02197 CLAIRFONTAINE
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2021 à 16:46
Publié le 05/05/2021 à 15:23
Mis à jour le 05/05/2021 à 15:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02197_CC_20080212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-53f8e0befa07dee57acef4e9866c0d47
Producteur Mairie de Clairfontaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAIRFONTAINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02197
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/05/2021.
Emprise [3.9522437,49.9418286,4.0313936,49.9961409]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02197_procedure_20080212.pdf Procédure
02197_rapport_20080212.pdf Rapport
02197_info_lin_20080212.pdf Info lin
02197_info_surf_20080212.pdf Info surf
02197_plan_contraintes_20080212.pdf Plan contraintes
02197_sectorisation_graphique_1_20080212.pdf Sectorisation graphique 1
02197_sectorisation_graphique_2_20080212.pdf Sectorisation graphique 2
02197_sectorisation_graphique_3_20080212.pdf Sectorisation graphique 3
02197_sectorisation_graphique_4_20080212.pdf Sectorisation graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clairfontaine
Téléphone : Aucun
Courriel : clairfontainemairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : clairfontainemairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.