66037_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANET-EN-ROUSSILLON"


Informations

Nom du document DU_66037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANET-EN-ROUSSILLON
Maillage 66037 CANET-EN-ROUSSILLON
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2025 à 10:57
Publié le 28/01/2025 à 15:06
Mis à jour le 28/01/2025 à 15:06
Statut
Version 10
Nom de l'archive 66037_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-540f13d2cddc32efbfa6161ff5cce53b
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANET-EN-ROUSSILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66037
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9615028,42.6382698,3.0437852,42.7221127]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66037_procedure_20241216.pdf Procédure
66037_rapport_20240527.pdf Rapport
66037_padd_20071011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66037_prescription_surf_05_20200206.pdf Emplacement réservé
66037_prescription_surf_17_20160919.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
66037_prescription_surf_23_20160919.pdf Secteur avec taille minimale des logements en zone u et au
66037_reglement_20230522.pdf Règlement écrit
66037_reglement_graphique_20240527.pdf Règlement graphique
66037_Annexe_Sanitaire_20071011.pdf Annexe Sanitaire
66037_Plan_AEP_EI_20071011.pdf Plan AEP EI
66037_Plan_EP_EI_20071011.pdf Plan EP EI
66037_Plan_EU_EI_20071011.pdf Plan EU EI
66037_Plan_SUP_20160919.pdf Plan SUP
66037_Plans_Eaux_20071011.pdf Plans Eaux
66037_RG_PPRNP_20081003.pdf RG PPRNP
66037_ZAD_20160606.pdf ZAD
66037_etude_impact_20160919.pdf Etude impact
66037_info_surf_02_20151026.pdf Zone d'aménagement concerté
66037_info_surf_04_20241216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66037_info_surf_11_20151026.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
66037_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66037_liste_SUP_20160919.pdf Liste SUP
66037_orientations_amenagement_20230522.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.