37055_PLU_20140217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANNAY-SUR-LATHAN"


Informations

Nom du document DU_37055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANNAY-SUR-LATHAN
Maillage 37055 CHANNAY-SUR-LATHAN
Source Inconnue
Téléversé le 07/03/2019 à 14:39
Publié le 07/03/2019 à 17:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 37055_PLU_20140217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5415b18e3b512dc7a426bc376d94d3a7
Producteur Mairie de CHANNAY-SUR-LATHAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANNAY-SUR-LATHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1980524010416632,47.4482719426495,0.2984104662685386,47.50699777149597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37055_info_lin_19_20140217.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37055_info_lin_19_aep_1_20140217.pdf Info lin 19 aep 1
37055_info_lin_19_aep_2_20140217.pdf Info lin 19 aep 2
37055_info_lin_19_eu_20140217.pdf Info lin 19 eu
37055_info_surf_04_20140409.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37055_info_surf_19_20140217.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37055_info_surf_99_20140214.pdf Autre
37055_liste_sup_20140217.pdf Liste sup
37055_orientations_amenagement_20140217.pdf OAP
37055_padd_20140217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37055_prescription_surf_05_20140217.pdf Emplacement réservé
37055_rapport_20140217.pdf Rapport
37055_reglement_20140217.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHANNAY-SUR-LATHAN
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@channaysurlathan.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@channaysurlathan.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37055 CHANNAY-SUR-LATHAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.