247400773_PLUi_20200116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES SOURCES DU LAC D'ANNECY"


Informations

Nom du document DU_247400773
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES SOURCES DU LAC D'ANNECY
Maillage 247400773 PLUI DES SOURCES DU LAC D'ANNECY
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2020 à 09:35
Publié le 18/06/2020 à 14:48
Mis à jour le 06/07/2023 à 11:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 247400773_PLUi_20200116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-543207b471f09b0c4cfcbd3bd18b84e0
Producteur Communauté de communes des Sources du Lac d'Annecy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES SOURCES DU LAC D'ANNECY. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/06/2020.
Emprise [6.1770626,45.6817432,6.3927528,45.8289177]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/05/2020
Date de publication : 26/05/2020
Date de révision : 18/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Sources du Lac d'Annecy
Téléphone : 04.50.44.51.05
Courriel : comcom@cc-sources-lac-annecy.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes des Sources du Lac d'Annecy
Téléphone : 04.50.44.51.05
Courriel : comcom@cc-sources-lac-annecy.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.