72334_PLU_20180712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILLE-LE-GUILLAUME"



Informations

Nom du document DU_72334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILLE-LE-GUILLAUME
Maillage 72334 SILLE-LE-GUILLAUME
Source Inconnue
Téléversé le 24/09/2018 à 16:16
Publié le 24/09/2018 à 16:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 72334_PLU_20180712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54467b884a1a4a102525c52d5382a24f
Producteur Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé 4 rue de Gaucher 72240 CONLIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SILLE-LE-GUILLAUME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.1617516339193908,48.155529564555735,-0.1103644994856248,48.22172300767355]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme PLU CNIG du 02 Octobre 2014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Standard de données CNIG
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72334_eval_environnement_20180712.pdf Evaluation environnementale
72334_info_surf_04_1_20180712.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72334_info_surf_18_1_20180712.pdf Info surf 18 1
72334_info_surf_26_1_20180712.pdf Info surf 26 1
72334_info_surf_26_2_20180712.pdf Info surf 26 2
72334_info_surf_99_1_20180712.pdf autre relevant de la loi littoral
72334_liste_SUP_20180712.pdf Liste SUP
72334_orientations_amenagement_1_20180712.pdf OAP 1
72334_padd_20180712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72334_plan_SUP_20180712.pdf Plan SUP
72334_prescription_lin_01_1_20180712.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72334_prescription_lin_07_1_20180712.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72334_prescription_lin_22_1_20180712.pdf Diversité commerciale à protéger
72334_prescription_lin_99_1_20180712.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72334_prescription_pct_01_1_20180712.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72334_prescription_pct_07_1_20180712.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72334_prescription_pct_07_2_20180712.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72334_prescription_surf_02_1_20180712.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72334_prescription_surf_05_1_20180712.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72334_prescription_surf_07_1_20180712.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72334_prescription_surf_11_1_20180712.pdf Prescription surf 11 1
72334_procedure_20180712.pdf Procédure
72334_rapport_20180712.pdf Rapport
72334_reglement_20180712.pdf Règlement écrit
72334_reglement_graphique_20180712.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé 4 rue de Gaucher 72240 CONLIE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.