200086874_SCOT_20260203

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE SAINT-OMER"


Informations

Nom du document scot_200086874
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE SAINT-OMER
Maillage scot_200086874 SCOT DU PAYS DE SAINT-OMER
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 08:59
Publié le 03/03/2026 à 09:20
Mis à jour le 03/03/2026 à 13:07
Statut Téléchargeable
Version 4
Nom de l'archive 200086874_SCOT_20260203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-54593bfe31ec5ad823d5bb681a72a39a
Producteur Agence d'Urbanisme, de Développement et du Patrimoine du Pays de Saint-Omer
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS DE SAINT-OMER. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200086874
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2018.
Emprise [1.8944657,50.5083477,2.4732576,50.8452356]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'Urbanisme, de Développement et du Patrimoine du Pays de Saint-Omer
Téléphone : Aucun
Courriel : romane-goddyn@aud-stomer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence d'Urbanisme, de Développement et du Patrimoine du Pays de Saint-Omer
Téléphone : Aucun
Courriel : romane-goddyn@aud-stomer.fr

Procédures en cours

Le SCOT DU PAYS DE SAINT-OMER a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 3 février 2026.

      200086874_SCoT_MS1_20260203  
200086874_20241213_delib_objectifs_et_modalites1_20260203.pdf
200086874_20250513_decision_EE1_20260203.pdf
200086874_20250801_avis_PPA1_20260203.pdf
200086874_20260203_delib_approbation_MS1_20260203.pdf
200086874_20260203_notice1_20260203.pdf
200086874_20241206_Arrete du président1_20260203.pdf