25265_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENEUILLE"



Informations

Nom du document DU_25265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENEUILLE
Maillage 25265 GENEUILLE
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 08:51
Publié le 08/07/2024 à 19:07
Mis à jour le 08/07/2024 à 19:07
Statut
Version 3
Nom de l'archive 25265_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5461d40bb484f1eb66d1054dd6ce914c
Producteur Grand Besancon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENEUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25265
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.9449471,47.3061757,5.9942379,47.3393316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25265_procedure_20240704.pdf Procédure
25265_rapport_1_20240704.pdf Partie 1
25265_rapport_2_20240704.pdf Partie 2
25265_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25265_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
25265_reglement_graphique_1_20240704.pdf Règlement graphique 1
25265_reglement_graphique_2_20240704.pdf Règlement graphique 2
25265_reglement_graphique_3_20240704.pdf Règlement graphique 3
25265_DPU_20240704.pdf DPU
25265_ZPPAP_20240704.pdf ZPPAP
25265_annexes_graphiques_20240704.pdf Annexes graphiques
25265_arrete_classement_bruit_ligne_ferrovaire_20240704.pdf Arrete classement bruit ligne ferrovaire
25265_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20240704.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25265_avants-monts_20240704.pdf Avants-monts
25265_info_lin_19_aep_20240704.pdf Info lin 19 aep
25265_info_lin_19_eu_20240704.pdf Info lin 19 eu
25265_info_surf_19_20240704.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
25265_info_surf_37_20240704.pdf Info surf 37
25265_liste_sup_20240704.pdf Liste sup
25265_plan_sup_20240704.pdf Plan sup
25265_taxe_amenagement_20240704.pdf Taxe amenagement
25265_orientations_amenagement_20240704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.