35101_PLU_20200225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOURDAIN"


Informations

Nom du document DU_35101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOURDAIN
Maillage 35101 DOURDAIN
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2024 à 13:01
Publié le 23/04/2024 à 09:45
Mis à jour le 23/04/2024 à 09:45
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 35101_PLU_20200225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5462c367bcc8208cf07b124863bc75fe
Producteur Ville de Dourdain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOURDAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35101
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-1.4118404,48.1679323,-1.3462393,48.2141067]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35101_procedure_20171219.pdf Procédure
35101_rapport_20171219.pdf Rapport
35101_padd_20171219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35101_prescription_lin_25_20171219.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
35101_reglement_20171219.pdf Règlement écrit
35101_reglement_graphique_20171219.pdf Règlement graphique
35101_DCC_DPU_20200225.pdf DCC DPU
35101_DCC_DPU_Annexe_DOURDAIN_20200225.pdf DCC DPU Annexe DOURDAIN
35101_DCM_DPU_20200225.pdf DCM DPU
35101_aep_20171219.pdf Aep
35101_annexes_sanitaires_20171219.pdf Annexes sanitaires
35101_eu_20171219.pdf Eu
35101_info_surf_18_20171219.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
35101_risques_20171219.pdf Risques
35101_sup_20171219.pdf Sup
35101_zone_archeologique_20171219.pdf Zone archeologique
35101_orientations_amenagement_20171219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.