83136_PLU_20221219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THORONET"


Informations

Nom du document DU_83136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THORONET
Maillage 83136 LE THORONET
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2023 à 16:06
Publié le 12/04/2023 à 11:15
Dépublié le 27/05/2025 à 14:45
Mis à jour le 27/05/2025 à 14:45
Statut
Version 4
Nom de l'archive 83136_PLU_20221219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-548c61c50bd6a723407ce2b7d68ad833
Producteur Mairie du Thoronet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE THORONET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83136
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [6.2086421,43.4222672,6.3722041,43.4946379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
83136 LE THORONET Arrêté prescrivant la modification de droit commun n°2 du PLU https://www.lethoronet.org/urbanisme.html 14/05/2024 PLU 83136_PLU_20221219

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Thoronet
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lethoronet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lethoronet.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83136 LE THORONET depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LE THORONET a démarré une procédure de modification n°2 le 8 octobre 2024.

      83136_PLU_M2_00000000  
83136_20241008_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf