83136_PLU_20221219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THORONET"


Informations

Nom du document DU_83136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THORONET
Maillage 83136 LE THORONET
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2023 à 16:06
Publié le 12/04/2023 à 11:15
Mis à jour le 27/05/2025 à 14:45
Statut Téléchargeable
Version 4
Nom de l'archive 83136_PLU_20221219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-548c61c50bd6a723407ce2b7d68ad833
Producteur Mairie du Thoronet
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE THORONET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83136
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [6.2086421,43.4222672,6.3722041,43.4946379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
83136 LE THORONET Arrêté prescrivant la modification de droit commun n°2 du PLU https://www.lethoronet.org/urbanisme.html 14/05/2024 PLU 83136_PLU_20221219

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Thoronet
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lethoronet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie du Thoronet
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lethoronet.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83136 LE THORONET depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LE THORONET a démarré une procédure de modification n°2 le 8 octobre 2024.

      83136_PLU_M2_00000000  
83136_20241008_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf