57527_PLU_20150326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORNY"


Informations

Nom du document DU_57527
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORNY
Maillage 57527 ORNY
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2023 à 08:41
Publié le 19/01/2023 à 09:35
Mis à jour le 19/01/2023 à 09:35
Statut
Version 5
Nom de l'archive 57527_PLU_20150326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54a0e442b8f0e0dd90d5e92fd1098824
Producteur Mairie de Orny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57527
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2263369,49.0148911,6.2754797,49.0467875]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57527_procedure_20150326.pdf Procédure
57527_rapport_20150326.pdf Rapport
57527_padd_20150326.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57527_reglement_20150326.pdf Règlement écrit
57527_reglement_graphique_1_20150326.pdf Règlement graphique 1
57527_reglement_graphique_2_20150326.pdf Règlement graphique 2
57527_liste_annexes_20150326.pdf Liste annexes
57527_plan_sup_20150326.pdf Plan sup
57527_orientations_amenagement_20150326.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Orny
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.orny@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.orny@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57527 ORNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.