76616_PLU_20180312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DU-MANOIR"



Informations

Nom du document DU_76616
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DU-MANOIR
Maillage 76616 SAINT-MARTIN-DU-MANOIR
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2020 à 09:25
Publié le 04/02/2020 à 11:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76616_PLU_20180312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54ab6843451b8c294a766a0da362483b
Producteur Commune de Saint-Martin-du-Manoir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DU-MANOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.2149145085409367,49.523671052890116,0.2514747197683093,49.554005632153554]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76616_annexes_20180312.pdf Annexes
76616_liste_sup_20180312.pdf Liste sup
76616_orientations_amenagement_1_20180312.pdf OAP 1
76616_padd_20180312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76616_plan_sup_20180312.pdf Plan sup
76616_rapport_20180312.pdf Rapport
76616_reglement_20180312.pdf Règlement écrit
76616_reglement_graphique_20180312.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Martin-du-Manoir
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stmartin.dumanoir@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stmartin.dumanoir@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.