22193_PLU_20161121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLESTAN"


Informations

Nom du document DU_22193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLESTAN
Maillage 22193 PLESTAN
Source Inconnue
Téléversé le 07/11/2019 à 16:34
Publié le 08/11/2019 à 17:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 22193_PLU_20161121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54ace8d5b83c8b45dc3d6a5416537c17
Producteur Pays de Saint-Brieuc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLESTAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-2.4915795807864125,48.38141510339164,-2.3628266377562404,48.450465254656244]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 27/01/2016
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://cnig.gouv.fr/wp.../2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22193_orientations_amenagement_20161121.pdf OAP
22193_padd_20161121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22193_prescription_surf_02_1_20161121.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
22193_prescription_surf_02_2_20161121.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
22193_prescription_surf_05_1_20161121.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
22193_procedure_20161121.pdf Procédure
22193_rapport_20161121.pdf Rapport
22193_reglement_20161121.pdf Règlement écrit
22193_reglement_graphique_20161121.pdf Règlement graphique
22193_servitude_1_20161121.pdf Servitude 1
22193_servitude_surf_09_1_20161121.pdf Servitude surf 09 1
22193_servitude_surf_09_2_20161121.pdf Servitude surf 09 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Brieuc
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.