22193_PLU_20161121
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLESTAN"
Informations
Nom du document | DU_22193 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLESTAN |
Maillage | 22193 PLESTAN |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 07/11/2019 à 16:34 |
Publié le | 08/11/2019 à 17:29 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 22193_PLU_20161121 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-54ace8d5b83c8b45dc3d6a5416537c17 |
Producteur | Pays de Saint-Brieuc |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLESTAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-2.4915795807864125,48.38141510339164,-2.3628266377562404,48.450465254656244] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : 27/01/2016 Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Pays de Saint-Brieuc
Téléphone : Aucun Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr |
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Procédures en cours
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