30295_PLU_20251113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE"



Informations

Nom du document DU_30295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE
Maillage 30295 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2025 à 14:22
Publié le 01/12/2025 à 14:57
Mis à jour le 01/12/2025 à 14:57
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 30295_PLU_20251113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54c61d0a7579d305886df0f5d8bda15a
Producteur Regis TORREGROSA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30295
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4057574,44.0294747,4.4758625,44.0871167]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30295_procedure_20251113.pdf Procédure
30295_rapport_1_20251113.pdf Partie 1
30295_rapport_2_20251113.pdf Partie 2
30295_rapport_3_20251113.pdf Partie 3
30295_rapport_4_20251113.pdf Partie 4
30295_rapport_5_20251113.pdf Partie 5
30295_padd_20251113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30295_prescription_pct_07_01_20251113.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
30295_prescription_surf_05_20251113.pdf Emplacement réservé
30295_prescription_surf_07_01_20251113.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
30295_reglement_20251113.pdf Règlement écrit
30295_reglement_graphique_20251113.pdf Règlement graphique
30295_info_surf_04_00_20251113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30295_liste_annexes_20251113.pdf Liste annexes
30295_liste_sup_20251113.pdf Liste sup
30295_plan_sup_20251113.pdf Plan sup
30295_orientations_amenagement_1_20251113.pdf OAP 1
30295_orientations_amenagement_2_20251113.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Regis TORREGROSA
Téléphone : Aucun
Courriel : rtorregrosa@saintquentinlapoterie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : rtorregrosa@saintquentinlapoterie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30295 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.