247100290_PLUi_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LE CREUSOT - MONTCEAU LES MINES"


Informations

Nom du document DU_247100290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LE CREUSOT - MONTCEAU LES MINES
Maillage 247100290 PLUI LE CREUSOT - MONTCEAU LES MINES
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2025 à 15:32
Publié le 06/05/2025 à 15:50
Mis à jour le 31/03/2026 à 18:10
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 247100290_PLUi_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-54e04ac70e45306aecc0502d60b0db6d
Producteur Communaute Urbaine Le Creusot Montceau
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LE CREUSOT - MONTCEAU LES MINES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 247100290
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1741848,46.5446152,4.625384,46.8891613]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/04/2025
Date de publication : 23/04/2025
Date de révision : 10/04/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communaute Urbaine Le Creusot Montceau
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@creusot-montceau.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communaute Urbaine Le Creusot Montceau
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@creusot-montceau.org

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.