37247_PLU_20260902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPMES"


Informations

Nom du document DU_37247
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPMES
Maillage 37247 SEPMES
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2026 à 08:26
Publié le 25/09/2026 à 11:54
Mis à jour le 25/09/2026 à 11:54
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 37247_PLU_20260902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-54e5e5eb199a04d293007cb7047b3094
Producteur SCALE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEPMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37247
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [0.6514255,47.0432813,0.715199,47.1240126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
37247_procedure_20260902.pdf Procédure
37247_20260902_rapport_R_20260902.pdf Rapport
37247_padd_20260902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37247_reglement_20260902.pdf Règlement écrit
37247_reglement_graphique_20260902.pdf Règlement graphique
37247_annexes_20260902.pdf Annexes
37247_liste_sup_20260902.pdf Liste sup
37247_oap_20260902.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCALE
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.norrito@agence-scale.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SCALE
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.norrito@agence-scale.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.