66030_PLU_20171221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALCE"


Informations

Nom du document DU_66030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALCE
Maillage 66030 CALCE
Source Inconnue
Téléversé le 29/01/2019 à 12:16
Publié le 29/01/2019 à 12:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66030_PLU_20171221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5507c0a02c627680e2fe16ab0e144c03
Producteur Perpignan mediterranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.7197594681866346,42.71830744146864,2.7894052730880525,42.77697416901778]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66030_Annexe_Sanitaire_20160331.pdf Annexe Sanitaire
66030_Plan_SUP_20160331.pdf Plan SUP
66030_Zonage_Assainissement_20160331.pdf Zonage Assainissement
66030_archeologie_20160331.pdf Archeologie
66030_info_surf_04_20160331.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66030_liste_SUP_20160331.pdf Liste SUP
66030_orientations_amenagement_20160331.pdf OAP
66030_padd_20160331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66030_prescription_surf_05_20160331.pdf Emplacement réservé
66030_prescription_surf_07_20160331.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66030_procedure_20171221.pdf Procédure
66030_rapport_20171221.pdf Rapport
66030_reglement_20171221.pdf Règlement écrit
66030_reglement_graphique_20171221.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan mediterranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.