55099_CC_20240606

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAMPNEUVILLE"


Informations

Nom du document DU_55099
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAMPNEUVILLE
Maillage 55099 CHAMPNEUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2024 à 14:01
Publié le 27/09/2024 à 11:03
Mis à jour le 27/09/2024 à 11:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55099_CC_20240606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-550aa46f32f71e57d88956bfce48f463
Producteur Mairie de Champneuville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPNEUVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55099
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.288006,49.2205214,5.3757996,49.2551948]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/07/2024
Date de publication : 17/07/2024
Date de révision : 27/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55099_procedure_20240606.pdf Procédure
55099_rapport_20240606.pdf Rapport
55099_info_lin_19_20240606.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55099_info_surf_99_ppri_20240606.pdf Info surf 99 ppri
55099_liste_sup_20240606.pdf Liste sup
55099_plan_graphique_20240606.pdf Plan graphique
55099_plan_sup_20240606.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Champneuville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.champneuville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.champneuville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.