62724_PLU_20220623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVROY"


Informations

Nom du document DU_62724
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVROY
Maillage 62724 ROUVROY
Source Téléversement
Téléversé le 17/08/2022 à 08:57
Publié le 01/09/2022 à 17:31
Mis à jour le 01/09/2022 à 17:31
Statut
Version 9
Nom de l'archive 62724_PLU_20220623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55328c2b43f8f3c60c39c06bc3cc5524
Producteur Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUVROY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62724
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/09/2022.
Emprise [2.8837641,50.384104,2.9281215,50.4121434]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62724_procedure_20220623.pdf Procédure
62724_rapport_20220623.pdf Rapport
62724_padd_20220623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62724_reglement_20220623.pdf Règlement écrit
62724_reglement_graphique_20220623.pdf Règlement graphique
62724_info_surf_14_20220623.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
62724_info_surf_19_20220623.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
62724_pieces_administratives_20220623.pdf Pieces administratives
62724_plan_SU_20220623.pdf Plan SU
62724_prescription_surf_05_20220623.pdf Emplacement réservé
62724_z5000_20220623.pdf Z5000
62724_orientations_amenagement_20220623.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62724 ROUVROY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.