55533_PLU_20250702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUCOULEURS"


Informations

Nom du document DU_55533
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUCOULEURS
Maillage 55533 VAUCOULEURS
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2025 à 08:32
Publié le 21/07/2025 à 09:03
Mis à jour le 24/07/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 55533_PLU_20250702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-553eefa65dc209d0d7fe9fd61d5909e4
Producteur mairie de Vaucouleurs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUCOULEURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55533
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.585595,48.5790181,5.6869461,48.6536064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/07/2025
Date de publication : 17/07/2025
Date de révision : 02/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55533_procedure_20250702.pdf Procédure
55533_rapport_20250702.pdf Rapport
55533_padd_20250702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55533_prescription_surf_02_20250702.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55533_prescription_surf_05_20250702.pdf Emplacement réservé
55533_prescription_surf_07_20250702.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
55533_reglement_20250702.pdf Règlement écrit
55533_reglement_graphique_20250702.pdf Règlement graphique
55533_entree_ville_ouest_notice_20250702.pdf Entree ville ouest notice
55533_entree_ville_sud_notice_20250702.pdf Entree ville sud notice
55533_info_19_annexes_sanitaires_20250702.pdf Info 19 annexes sanitaires
55533_info_26_lotissement_20250702.pdf Info 26 lotissement
55533_info_surf_04_dpu_20250702.pdf Info surf 04 dpu
55533_info_surf_19_aep_20250702.pdf Info surf 19 aep
55533_info_surf_19_eu_20250702.pdf Info surf 19 eu
55533_info_surf_32_ta_20250702.pdf Info surf 32 ta
55533_info_surf_99_pda_20250702.pdf Info surf 99 pda
55533_info_surf_99_secteur_information_sols_20250702.pdf Info surf 99 secteur information sols
55533_liste_sup_20250702.pdf Liste sup
55533_nuancier_couleur_20250702.pdf Nuancier couleur
55533_plan_sup_20250702.pdf Plan sup
55533_tableau_enquete_plu_20250702.pdf Tableau enquete plu
55533_orientations_amenagement_20250702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Vaucouleurs
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vaucouleurs@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vaucouleurs@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55533 VAUCOULEURS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VAUCOULEURS a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 2 juillet 2025.

      55533_PLU_MAJ1_20250702  
55533_20250702_arrete_MAJ1_20250702.pdf
55533_20250403_arrêté portant création du périmètre délimité des abords de Vaucouleurs1_20250702.pdf
55533_20250403_arrêté portant création du périmètre délimité des abords du château de Gombervaux1_20250702.pdf