07293_PLU_20230330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-DE-LERPS"



Informations

Nom du document DU_07293
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-DE-LERPS
Maillage 07293 SAINT-ROMAIN-DE-LERPS
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2023 à 08:37
Publié le 19/04/2023 à 08:53
Mis à jour le 19/04/2023 à 08:53
Statut
Version 3
Nom de l'archive 07293_PLU_20230330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-554de964a8f29ac4ab58912c11b356d0
Producteur Mairie de Saint-Romain-de-Lerps

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-DE-LERPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07293
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [4.7580128,44.9575651,4.8323388,44.9962186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07293_procedure_20233003.pdf Procédure
07293_rapport_1_20230330.pdf Partie 1
07293_rapport_2_20230330.pdf Partie 2
07293_rapport_3_20230330.pdf Partie 3
07293_rapport_4_20230330.pdf Partie 4
07293_padd_20230330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07293_prescription_surf_05_00_20230330.pdf Emplacement réservé
07293_reglement_20230330.pdf Règlement écrit
07293_reglement_graphique_1_20230330.pdf Règlement graphique 1
07293_reglement_graphique_2_20230330.pdf Règlement graphique 2
07293_info_lin_19_01_1_20230330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07293_info_lin_19_01_2_20230330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07293_info_surf_17_00_20230330.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07293_info_surf_19_01_01_20230330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
07293_info_surf_32_00_20230330.pdf Secteur de taxe d'aménagement
07293_info_surf_99_00_1_20230330.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07293_info_surf_99_00_2_20230330.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07293_liste_annexes_20230330.pdf Liste annexes
07293_liste_sup_20230330.pdf Liste sup
07293_plan_sup_20230330.pdf Plan sup
07293_orientations_amenagement_20230330.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Romain-de-Lerps
Téléphone : Aucun
Courriel : ma-strdl@inforoutes-ardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.