30321_PLU_20250204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOMMIERES"


Informations

Nom du document DU_30321
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOMMIERES
Maillage 30321 SOMMIERES
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2025 à 08:27
Publié le 19/03/2025 à 12:03
Mis à jour le 19/03/2025 à 12:03
Statut
Version 5
Nom de l'archive 30321_PLU_20250204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-555795755a2d07ee9ebfdc75d875122b
Producteur Mairie de Sommières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOMMIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30321
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0512909,43.749717,4.1110754,43.7916088]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30321_procedure_20250204.pdf Procédure
30321_rapport_1_20250204.pdf Partie 1
30321_rapport_2_20250204.pdf Partie 2
30321_padd_20250204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30321_prescription_surf_02_00_1_20250204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30321_prescription_surf_02_00_2_20250204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
30321_prescription_surf_02_00_3_20250204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
30321_prescription_surf_02_00_4_20250204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
30321_prescription_surf_05_00_20250204.pdf Emplacement réservé
30321_reglement_20250204.pdf Règlement écrit
30321_reglement_graphique_20250204.pdf Règlement graphique
30321_annexes_1_20250204.pdf Annexes 1
30321_annexes_2_20250204.pdf Annexes 2
30321_annexes_3_20250204.pdf Annexes 3
30321_info_surf_03_00_20250204.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
30321_info_surf_14_00_20250204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30321_info_surf_16_00_20250204.pdf Site archéologique
30321_info_surf_19_01_1_20250204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30321_info_surf_19_01_2_20250204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30321_info_surf_19_01_3_20250204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30321_info_surf_19_01_4_20250204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
30321_info_surf_19_01_5_20250204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
30321_info_surf_99_00_1_20250204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
30321_info_surf_99_00_2_20250204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
30321_info_surf_99_00_3_20250204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
30321_liste_annexes_20250204.pdf Liste annexes
30321_liste_sup_20250204.pdf Liste sup
30321_plan_sup_20250204.pdf Plan sup
30321_orientations_amenagement_18_00_20250204.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sommières
Téléphone : 04 66 80 88 00
Courriel : mairie@sommieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 66 80 88 00
Courriel : mairie@sommieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.