38149_PLU_20220707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DOMARIN"


Informations

Nom du document DU_38149
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DOMARIN
Maillage 38149 DOMARIN
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2022 à 11:13
Publié le 11/07/2022 à 17:22
Mis à jour le 11/07/2022 à 17:22
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38149_PLU_20220707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-555c0695dff7ccee32b65cdc7742c0d0
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMARIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38149
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/07/2022.
Emprise [5.230924,45.5733691,5.2673066,45.5916953]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38149_procedure_20220707.pdf Procédure
38149_rapport_20220707.pdf Rapport
38149_padd_20220707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38149_prescription_surf_05_01_20220707.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
38149_prescription_surf_05_02_20220707.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
38149_prescription_surf_05_05_20220707.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
38149_prescription_surf_07_00_20220707.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
38149_reglement_20220707.pdf Règlement écrit
38149_reglement_graphique_20220707.pdf Règlement graphique
38149_info_surf_12_00_20220707.pdf Périmètre de sursis à statuer
38149_info_surf_14_00_20220707.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38149_info_surf_17_00_20220707.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38149_info_surf_19_01_1_20220707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38149_info_surf_19_01_2_20220707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38149_info_surf_25_00_20220707.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
38149_info_surf_99_00_1_20220707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38149_info_surf_99_00_2_20220707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38149_info_surf_99_00_3_20220707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38149_info_surf_99_00_4_20220707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38149_liste_annexes_20220707.pdf Liste annexes
38149_liste_sup_20220707.pdf Liste sup
38149_plan_sup_20220707.pdf Plan sup
38149_orientations_amenagement_20220707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@domarin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.