38248_PLU_20170905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUD"


Informations

Nom du document DU_38248
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUD
Maillage 38248 MONTAUD
Source Inconnue
Téléversé le 11/12/2018 à 19:11
Publié le 11/12/2018 à 20:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38248_PLU_20170905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5575da212529b680cc79b22ac349dd6f
Producteur Commune de Montaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.529249710100315,45.234570391292046,5.599669055211577,45.28756825152924]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38248_annexes_20170905.pdf Annexes
38248_deliberation_demolition_cloture_20170905.pdf Deliberation demolition cloture
38248_deliberation_taxe_amenagement_20170905.pdf Deliberation taxe amenagement
38248_orientations_amenagement_20170905.pdf OAP
38248_padd_20170905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38248_rapport_20170905.pdf Rapport
38248_rapport_geologique_20170905.pdf Rapport geologique
38248_rapport_hydrogeologique_1_20170905.pdf Rapport hydrogeologique 1
38248_rapport_hydrogeologique_2_20170905.pdf Rapport hydrogeologique 2
38248_rapport_hydrogeologique_3_20170905.pdf Rapport hydrogeologique 3
38248_reglement_20170905.pdf Règlement écrit
38248_reseau_aep_20170905.pdf Reseau aep
38248_risques_1_20170905.pdf Risques 1
38248_risques_2_20170905.pdf Risques 2
38248_risques_3_20170905.pdf Risques 3
38248_sup_20170905.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montaud
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montaud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montaud.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.