40209_PLU_20230405

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ONDRES"


Informations

Nom du document DU_40209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ONDRES
Maillage 40209 ONDRES
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2023 à 16:26
Publié le 27/04/2023 à 08:49
Mis à jour le 27/04/2023 à 08:49
Statut
Version 6
Nom de l'archive 40209_PLU_20230405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-558d4b76bd02cf8c8311fb296edc0a04
Producteur AG-CARTO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ONDRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40209
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4928879,43.5383661,-1.4224609,43.5863185]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40209_procedure_20230405.pdf Procédure
40209_rapport_20230405.pdf Rapport
40209_padd_20230405.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40209_prescription_lin_05_01_20230405.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
40209_prescription_surf_05_01_20230405.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
40209_reglement_20230405.pdf Règlement écrit
40209_reglement_graphique_20230405.pdf Règlement graphique
40209_arrete_prefectoral_classement_sonore_20221219.pdf Arrete prefectoral classement sonore
40209_arrete_prefectoral_gpso_20201020.pdf Arrete prefectoral gpso
40209_deliberation_cm_perimetre_etude_20220210.pdf Deliberation cm perimetre etude
40209_deliberation_cm_perimetre_etude_20221103.pdf Deliberation cm perimetre etude
40209_liste_annexes_20220401.pdf Liste annexes
40209_liste_sup_20220401.pdf Liste sup
40209_plan_sup_20220401.pdf Plan sup
40209_orientations_amenagement_20230405.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AG-CARTO
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ag-carto.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ag-carto.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.