60186_PLU_20191108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUIGNIERES"



Informations

Nom du document DU_60186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUIGNIERES
Maillage 60186 CUIGNIERES
Source Inconnue
Téléversé le 07/02/2020 à 17:22
Publié le 08/02/2020 à 00:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60186_PLU_20191108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5593eb13c41c3ee8b2d5b4a47e0f03c5
Producteur Mairie de Cuignières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUIGNIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.4485688285650333,49.4338537818191,2.497507329008595,49.46552454395372]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60186_annexe_sanitaire_20191108.pdf Annexe sanitaire
60186_consultation_PPA_20191108.pdf Consultation PPA
60186_enquete_publique_20191108.pdf Enquete publique
60186_informations_utiles_20191108.pdf Informations utiles
60186_orientations_amenagement_18_20191108.pdf OAP 18
60186_padd_20191108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60186_procedure_20191108.pdf Procédure
60186_rapport_20191108.pdf Rapport
60186_reglement_20191108.pdf Règlement écrit
60186_reglement_graphique_20191108.pdf Règlement graphique
60186_sup_20191108.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cuignières
Téléphone : Aucun
Courriel : cuignieres.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cuignieres.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.