38004_PLU_20200218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ALBENC"


Informations

Nom du document DU_38004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ALBENC
Maillage 38004 L'ALBENC
Source Inconnue
Téléversé le 19/03/2020 à 14:24
Publié le 19/03/2020 à 16:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38004_PLU_20200218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-559b5a5316fb424b3f55f7602c6cea11
Producteur Mairie de L'Albenc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ALBENC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.4331434054315615,45.19978374371284,5.486537053329274,45.24002501813625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38004_info_surf_14_00_20200218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38004_info_surf_19_01_1_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38004_info_surf_19_01_2_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38004_info_surf_37_00_20200218.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
38004_info_surf_99_00_1_20200218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38004_info_surf_99_00_2_20200218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38004_liste_sup_20200218.pdf Liste sup
38004_orientations_amenagement_20200218.pdf OAP
38004_padd_20200218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38004_plan_sup_20200218.pdf Plan sup
38004_prescription_surf_02_00_20200218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38004_prescription_surf_31_05_20200218.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
38004_procedure_20200218.pdf Procédure
38004_rapport_1_20200218.pdf Partie 1
38004_rapport_2_20200218.pdf Partie 2
38004_rapport_3_20200218.pdf Partie 3
38004_reglement_20200218.pdf Règlement écrit
38004_reglement_graphique_1_20200218.pdf Règlement graphique 1
38004_reglement_graphique_2_20200218.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de L'Albenc
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@albenc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@albenc.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.