28062_PLU_20190425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROUE"


Informations

Nom du document DU_28062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROUE
Maillage 28062 BROUE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2025 à 08:56
Publié le 22/07/2025 à 14:37
Mis à jour le 22/07/2025 à 14:37
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 28062_PLU_20190425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-559d5d3c39cb3624f06c3433d2757362
Producteur Mairie de BROUE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28062
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4932032,48.730923,1.5546891,48.7731183]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28062_procedure_20190425.pdf Procédure
28062_rapport_1_20190425.pdf Partie 1
28062_rapport_2_20190425.pdf Partie 2
28062_padd_20190425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28062_reglement_20190425.pdf Règlement écrit
28062_reglement_graphique_2000_20190425.pdf Règlement graphique 2000
28062_reglement_graphique_20190425.pdf Règlement graphique
28062_liste_annexes_20190425.pdf Liste annexes
28062_plan_ass_20190425.pdf Plan ass
28062_plan_contraintes_20190425.pdf Plan contraintes
28062_plan_servitudes_20190425.pdf Plan servitudes
28062_reglement_ac_agglo_20190425.pdf Reglement ac agglo
28062_reglement_anc_agglo_20190425.pdf Reglement anc agglo
28062_reglement_dechets_agglo_20190425.pdf Reglement dechets agglo
28062_orientations_amenagement_20190429.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BROUE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebroue@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebroue@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.