25395_PLU_20240702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFAUCON"



Informations

Nom du document DU_25395
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFAUCON
Maillage 25395 MONTFAUCON
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2024 à 10:01
Publié le 03/07/2024 à 16:26
Mis à jour le 03/07/2024 à 16:26
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 25395_PLU_20240702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55ad914fa7c300bc9a9a2b267dcc0b29
Producteur Grand Besancon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFAUCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25395
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0592185,47.2262601,6.1169611,47.255415]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25395_procedure_20240702.pdf Procédure
25395_rapport_20240702.pdf Rapport
25395_padd_20240702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25395_reglement_20240702.pdf Règlement écrit
25395_reglement_graphique_20240702.pdf Règlement graphique
25395_DPUR_20240702.pdf DPUR
25395_PPRI_20240702.pdf PPRI
25395_SPSE_20240702.pdf SPSE
25395_SUP_AC1_20240702.pdf SUP AC1
25395_SUP_T5_20240702.pdf SUP T5
25395_SUP_graphique_20240702.pdf SUP graphique
25395_ZPPAP_20240702.pdf ZPPAP
25395_annexes_graphiques_20240702.pdf Annexes graphiques
25395_annexes_sanitaires_20240702.pdf Annexes sanitaires
25395_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20240702.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25395_sup_liste_20240702.pdf Sup liste
25395_taxe_amenagement_20240702.pdf Taxe amenagement
25395_orientations_amenagement_20240702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.