73186_PLU_20250331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE"


Informations

Nom du document DU_73186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE
Maillage 73186 NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2025 à 14:44
Publié le 04/04/2025 à 15:45
Mis à jour le 04/04/2025 à 15:45
Statut
Version 4
Nom de l'archive 73186_PLU_20250331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55b27b458465d546ce26eb5096637f0c
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5057753,45.7640785,6.5991272,45.8195145]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73186_procedure_20250331.pdf Procédure
73186_rapport_20250331.pdf Rapport
73186_padd_20250331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73186_reglement_20250331.pdf Règlement écrit
73186_reglement_graphique_1_20250331.pdf Règlement graphique 1
73186_reglement_graphique_2_20250331.pdf Règlement graphique 2
73186_reglement_graphique_3_20250331.pdf Règlement graphique 3
73186_reglement_graphique_4_20250331.pdf Règlement graphique 4
73186_info_surf_04_00_20250331.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
73186_info_surf_19_01_1_20250331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
73186_info_surf_19_01_2_20250331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
73186_info_surf_99_00_1_20250331.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
73186_info_surf_99_00_2_20250331.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
73186_liste_annexes_20250331.pdf Liste annexes
73186_liste_sup_20250331.pdf Liste sup
73186_plan_sup_20250331.pdf Plan sup
73186_OAP_20250331.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

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