35327_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVON-SUR-VILAINE"


Informations

Nom du document DU_35327
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVON-SUR-VILAINE
Maillage 35327 SERVON-SUR-VILAINE
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2026 à 14:48
Publié le 18/02/2026 à 15:34
Mis à jour le 18/02/2026 à 15:34
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 35327_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-55e6cb57bed08d86578b5887596aab91
Producteur Pays de Châteaugiron Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERVON-SUR-VILAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35327
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-1.4870691,48.0944782,-1.4298964,48.1515595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35327_procedure_20260212.pdf Procédure
35327_rapport_01_20260212.pdf Partie 01
35327_rapport_02_20260212.pdf Partie 02
35327_rapport_03_20260212.pdf Partie 03
35327_rapport_04_20260212.pdf Partie 04
35327_rapport_05_20260212.pdf Partie 05
35327_padd_20260212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35327_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
35327_servitudes_20260212.pdf Servitudes
35327_orientations_amenagement_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Châteaugiron Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pcc.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pays de Châteaugiron Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pcc.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35327 SERVON-SUR-VILAINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.