77432_PLU_20210630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-LA-VANNE"


Informations

Nom du document DU_77432
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-LA-VANNE
Maillage 77432 SAINT-REMY-LA-VANNE
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2021 à 09:49
Publié le 17/12/2021 à 11:17
Mis à jour le 17/12/2021 à 11:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77432_PLU_20210630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55f0f6a647b4d8c0dc3e8c41c4981036
Producteur Communauté de Communes des 2 Morin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-LA-VANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77432
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/12/2021.
Emprise [3.2133885,48.7873062,3.2809156,48.83386]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77432_procedure_20210630.pdf Procédure
77432_rapport_1_20210630.pdf Partie 1
77432_rapport_2_20210630.pdf Partie 2
77432_padd_20210630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77432_reglement_20210630.pdf Règlement écrit
77432_annexe_bruit_20210630.pdf Annexe bruit
77432_liste_sup_20210630.pdf Liste sup
77432_orientations_amenagement_20210630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des 2 Morin
Téléphone : Aucun
Courriel : y.bonnet@cc2m.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : y.bonnet@cc2m.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77432 SAINT-REMY-LA-VANNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.