04063_PLU_20251120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBIERES-EN-PROVENCE"


Informations

Nom du document DU_04063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBIERES-EN-PROVENCE
Maillage 04063 CORBIERES-EN-PROVENCE
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2025 à 15:54
Publié le 28/11/2025 à 16:11
Mis à jour le 29/12/2025 à 17:19
Statut Téléchargeable
Version 3
Nom de l'archive 04063_PLU_20251120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-55fbf89f5812172659c05be0e82ba727
Producteur Mairie de Corbières-en-Provence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORBIERES-EN-PROVENCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04063
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.712755,43.7296542,5.7832772,43.7893845]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Corbières-en-Provence
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-corbieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-corbieres.fr


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Procédures en cours

La commune de CORBIERES-EN-PROVENCE a approuvé une procédure de modification n°1 le 20 novembre 2025.

      04063_PLU_M1_20251120  
04063_20250704_avis_EE1_20251120.pdf
04063_20250916_decision_EE1_20251120.pdf
04063_20251120_delib_approbation_M1_00000000.pdf
04063_20250228_Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme1_20251120.pdf