38378_PLU_20180625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAIR-DU-RHONE"


Informations

Nom du document DU_38378
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAIR-DU-RHONE
Maillage 38378 SAINT-CLAIR-DU-RHONE
Source Inconnue
Téléversé le 20/07/2018 à 11:39
Publié le 20/07/2018 à 11:58
Mis à jour le 24/06/2022 à 10:24
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 38378_PLU_20180625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-560564543eb2d510169a7643ba45c823
Producteur Maire de Saint-Clair-du-Rhône
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.