66177_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LASSEILLE"


Informations

Nom du document DU_66177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LASSEILLE
Maillage 66177 SAINT-JEAN-LASSEILLE
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2024 à 14:21
Publié le 07/03/2024 à 21:24
Mis à jour le 07/03/2024 à 21:24
Statut
Version 6
Nom de l'archive 66177_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-562f253a185a7bdfd8677433d60c957d
Producteur Mairie de Saint Jean Lasseille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-LASSEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66177
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [2.8513735,42.5753512,2.8779179,42.5971734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66177_procedure_20240208.pdf Procédure
66177_rapport_20240208.pdf Rapport
66177_padd_20120927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66177_prescription_surf_05_20240208.pdf Emplacement réservé
66177_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
66177_reglement_graphique_20240208.pdf Règlement graphique
66117_info_lin_19_sani_20120927.pdf Info lin 19 sani
66177_Memoire_PLU_DDTM_20120927.pdf Memoire PLU DDTM
66177_etude_hydraulique_20120927.pdf Etude hydraulique
66177_etude_paysagere_20120927.pdf Etude paysagere
66177_info_lin_19_a_20120927.pdf Info lin 19 a
66177_info_lin_19_epot_20120927.pdf Info lin 19 epot
66177_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66177_info_surf_26_20120927.pdf Lotissement
66177_liste_sup_20120927.pdf Liste sup
66177_plan_SUP_20120927.pdf Plan SUP
66177_orientations_amenagement_1_20120927.pdf OAP 1
66177_orientations_amenagement_2_20181108.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.