67252_PLU_20200304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KURTZENHOUSE"



Informations

Nom du document DU_67252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KURTZENHOUSE
Maillage 67252 KURTZENHOUSE
Source Inconnue
Téléversé le 26/05/2020 à 08:50
Publié le 02/07/2020 à 11:05
Mis à jour le 02/07/2020 à 11:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67252_PLU_20200304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-569c61734e6c21a828f96176c4d1191c
Producteur Mairie de Kurtzenhouse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KURTZENHOUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/07/2020.
Emprise [7.786736984018505,48.729920968862444,7.827028493485949,48.74552134267289]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67252_annexe-sanitaire_20200304.pdf Annexe-sanitaire
67252_annexe_ppri_20200304.pdf Annexe ppri
67252_info_surf_04_20200304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67252_info_surf_14_20200304.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
67252_liste_annexes_20200304.pdf Liste annexes
67252_liste_sup_20200304.pdf Liste sup
67252_orientations_amenagement_18_00_20200304.pdf OAP 18 00
67252_padd_20200304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67252_plan_reseaux_20200304.pdf Plan reseaux
67252_plan_sup_20200304.pdf Plan sup
67252_procedure_20200304.pdf Procédure
67252_rapport_1_20200304.pdf Partie 1
67252_rapport_2_20200304.pdf Partie 2
67252_reglement_20200304.pdf Règlement écrit
67252_reglement_graphique_20200304.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Kurtzenhouse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.kurtzenhouse@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.kurtzenhouse@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.