91247_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FORET-LE-ROI"



Informations

Nom du document DU_91247
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FORET-LE-ROI
Maillage 91247 LA FORET-LE-ROI
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 15:16
Publié le 23/02/2026 à 17:24
Mis à jour le 23/02/2026 à 17:24
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 91247_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-56b0ed37f5a36b098a72a53749a57ed4
Producteur Gilson
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FORET-LE-ROI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91247
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0174958,48.462045,2.0737344,48.4921618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91247_procedure_20260129.pdf Procédure
91247_rapport_1_20260129.pdf Partie 1
91247_rapport_2_20260129.pdf Partie 2
91247_rapport_3_20260129.pdf Partie 3
91247_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91247_prescription_surf_05_00_20260129.pdf Emplacement réservé
91247_prescription_surf_07_00_20260129.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
91247_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
91247_reglement_graphique_1_20260129.pdf Règlement graphique 1
91247_reglement_graphique_2_20260129.pdf Règlement graphique 2
91247_info_lin_19_01_aep_20260129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
91247_info_lin_19_01_ass_20260129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
91247_info_surf_99_00_liste_contraintes_20260129.pdf Info surf 99 00 liste contraintes
91247_info_surf_99_00_plan_contraintes_20260129.pdf Info surf 99 00 plan contraintes
91247_liste_sup_20260129.pdf Liste sup
91247_plan_sup_20260129.pdf Plan sup
91247_orientations_amenagement_20260129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Gilson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.