49069_PLU_20200924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OREE D'ANJOU"


Informations

Nom du document DU_49069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OREE D'ANJOU
Maillage 49069 OREE D'ANJOU
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2021 à 09:44
Publié le 25/05/2021 à 17:36
Mis à jour le 25/05/2021 à 17:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 49069_PLU_20200924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-56c7ab6fbfe4ec5a4ea33e09c4e60ce8
Producteur Maire d'Orée-d'Anjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OREE D'ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/05/2021.
Emprise [-1.3521334,47.2394735,-1.0727371,47.3691433]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49069_procedure_20200924.pdf Procédure
49069_rapport_1_20200924.pdf Partie 1
49069_rapport_2_20200924.pdf Partie 2
49069_rapport_3_20200924.pdf Partie 3
49069_padd_20200924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49069_prescription_pct_16_01_20200924.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
49069_reglement_20200924.pdf Règlement écrit
49069_reglement_graphique_1_20200924.pdf Règlement graphique 1
49069_reglement_graphique_2_20200924.pdf Règlement graphique 2
49069_info_surf_02_00_20200924.pdf Zone d'aménagement concerté
49069_info_surf_04_00_20200924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49069_info_surf_19_01_1_20200924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
49069_info_surf_19_01_2_20200924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
49069_info_surf_20_00_1_20200924.pdf Règlement local de publicité (1)
49069_info_surf_20_00_2_20200924.pdf Règlement local de publicité (2)
49069_info_surf_21_00_20200924.pdf Projet de plan de prévention des risques
49069_info_surf_30_00_20200924.pdf Périmètre projet urbain partenarial
49069_liste_sup_20200924.pdf Liste sup
49069_plan_sup_20200924.pdf Plan sup
49069_orientations_amenagement_1_20200924.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire d'Orée-d'Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@oreedanjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@oreedanjou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.