34041_PLU_20081222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNAC"


Informations

Nom du document DU_34041
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNAC
Maillage 34041 BRIGNAC
Source Inconnue
Téléversé le 02/10/2019 à 09:22
Publié le 02/10/2019 à 10:44
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 34041_PLU_20081222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-56d13d92fdf1d5f7e5f9f35dfcf07765
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.