73242_PLU_20210923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-D'ARVES"


Informations

Nom du document DU_73242
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-D'ARVES
Maillage 73242 SAINT-JEAN-D'ARVES
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2021 à 09:32
Publié le 05/11/2021 à 14:13
Mis à jour le 05/11/2021 à 14:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 73242_PLU_20210923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5700c15e57f740088c28b15daf171ced
Producteur 3CMA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'ARVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73242
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/11/2021.
Emprise [6.1808728,45.1085929,6.3409745,45.2332377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73242_procedure_20210923.pdf Procédure
73242_rapport_1_20080513.pdf Partie 1
73242_rapport_20151126.pdf Rapport
73242_rapport_20210923.pdf Rapport
73242_rapport_2_20080513.pdf Partie 2
73242_PADD_20080513.pdf PADD
73242_reglement_20210923.pdf Règlement écrit
73242_reglement_graphique_1_20210923.pdf Règlement graphique 1
73242_reglement_graphique_2_20210923.pdf Règlement graphique 2
73242_reglement_graphique_3_20210923.pdf Règlement graphique 3
73242_annexes_20210923.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : 3CMA
Téléphone : Aucun
Courriel : catherine.mas@3cma73.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : catherine.mas@3cma73.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73242 SAINT-JEAN-D'ARVES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.