64286_CC_20090703

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAA-MONDRANS"


Informations

Nom du document DU_64286
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAA-MONDRANS
Maillage 64286 LAA-MONDRANS
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 09:32
Publié le 13/10/2023 à 10:29
Mis à jour le 13/10/2023 à 10:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64286_CC_20090703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5707513d8fe8a4600694d2824067a342
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64286_procedure_20090703.pdf Procédure
64286_rapport_1_20090703.pdf Partie 1
64286_info_lin_19_01_20090703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64286_info_surf_32_00_20090703.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64286_info_surf_99_00_PVR_20090703.pdf Info surf 99 00 PVR
64286_info_surf_99_00_RSD_20090703.pdf Info surf 99 00 RSD
64286_liste_annexes_20090703.pdf Liste annexes
64286_sectorisation_graphique_20090703.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.