27294_PLU_20190204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL D'ORGER"



Informations

Nom du document DU_27294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL D'ORGER
Maillage 27294 VAL D'ORGER
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2024 à 10:40
Publié le 24/07/2024 à 13:16
Mis à jour le 24/07/2024 à 13:16
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 27294_PLU_20190204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5726aa0b8b7e2b5b322c0e9d1ee3b827
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL D'ORGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27294
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [1.3476416,49.3327525,1.3862818,49.3553592]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27294_procedure_20190204.pdf Procédure
27294_rapport_20190204.pdf Rapport
27294_padd_20190204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27294_reglement_20190204.pdf Règlement écrit
27294_annexes_sanitaires_20190204.pdf Annexes sanitaires
27294_plan_AEP_20190204.pdf Plan AEP
27294_plan_CS_20190204.pdf Plan CS
27294_plan_ER_20190204.pdf Plan ER
27294_plan_Electricite_20190204.pdf Plan Electricite
27294_plan_NS_20190204.pdf Plan NS
27294_plan_Telecom_20190204.pdf Plan Telecom
27294_plan_Z_2000_20190204.pdf Plan Z 2000
27294_plan_Z_5000_20190204.pdf Plan Z 5000
27294_plan_sup_20190204.pdf Plan sup
27294_sup_20190204.pdf Sup
27294_orientations_amenagement_1_20190204.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.